Evaluation de l'utilisation de la fiche d'entreprise réglementaire par les médecins des services interentreprises de médecine et santé au travail de la région Rhône-Alpes. Proposition d'actualisation.

Christine TAVERNIER-RENOUARD

Thèse de Médecine, Université Joseph Fourier Grenoble 1, 2007

Equipe Médecine et Santé au Travail

RESUME :

Parmi ses missions, le médecin du travail doit établir et mettre à jour une fiche d'entreprise qui recense les expositions professionnelles et les effectifs des salariés exposés. Le modèle de la fiche d'entreprise est définit par l'arrêté du 29 mai 1989. Depuis 1989 la médecine du travail a évolué avec une orientation pluridisciplinaire en 2003 et l'extension de la fiche d'entreprise aux entreprises et établissements de moins de dix salariés en 2006. L'objectif de cette étude est de savoir si les médecins du travail des services interentreprises utilisent la fiche d'entreprise réglementaire et comment. Une enquête descriptive parmi les 722 médecins du travail des services interentreprises de la Région Rhône-Alpes montre que la fiche d'entreprise réglementaire est utilisée par moins de la moitié des médecins et que de nombreuses modifications sont apportées. Suite à la réflexion et aux résultats de l'enquête une proposition d'actualisation de la fiche d'entreprise est présentée avec une adaptation de la fiche à la taille de l'entreprise, une présentation plus synthétique par postes de travail et une amélioration des moyens de communication entre le médecin et l'employeur.

MOTS-CLES :

Fiche d'entreprise, Médecin du travail, Santé au travail, proposition, actualisation.